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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE -

Numéro de dépôt :
1314647
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2005
Marque figurative de COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1985 par la société COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE domicilié(e) Z.I. - Rue des Artisans - Lieudit "En Tournerant", 69250 FLEURIEU SUR SAONE (dossier no 2045552) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 510 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2045552) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314647.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2005.

COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE a également déposé les autres marques suivantes : MAKE'NET , ZAUBER , INHALEUR , DEPILEXTRA , EPIL-EASY , SAUBER , STOP SMELL , STOP ECAILLE , REELEX , REELEX


COMPAGNIE FRANCO AMERICAINE - - Z.I. - Rue des Artisans - Lieudit "En Tournerant", 69250 FLEURIEU SUR SAONE (dossier no 2045552) - France - SIREN 958510216


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2045552) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 1995 n°2045552 - Publication au BOPI 1995-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Inscription le 15 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407725 - Publication au BOPI 2005-02-15

Inscription le 10 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338436 - Publication au BOPI 2002-01-10

Inscription le 10 mars 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182989 - Publication au BOPI 1995-03-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, pierre ponce, pierre pédicure, pierre à adoucir;lotions pour les cheveux; dentifrices.